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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEOPLE AND BABY
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ModuloCrèche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ModuloCrèche
PEOPLE AND BABY, SAS

Numéro de dépôt :
3780523
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
ModuloCrèche de PEOPLE AND BABY

Présentation de la marque ModuloCrèche

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PEOPLE AND BABY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ModuloCrèche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PEOPLE AND BABY domicilié(e) 9 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 182 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEOPLE AND BABY domicilié(e) 9 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ModuloCrèche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ModuloCrèche est expirée depuis le 8 novembre 2020.

PEOPLE AND BABY a également déposé les autres marques suivantes : Le sens de l'enfance , CPT Collectivités Publiques , people and family , bookingcreche , ecocreche , Enfance pour Tous Association Loi 1901 , réseau crèches pour tous premier réseau indépendant de crèches en France , ENFANCE POUR TOUS , Wekidspro , Wekidpro


PEOPLE AND BABY, SAS - 9 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 479182750


PEOPLE AND BABY - 9 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Maçonnerie ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Démolition de constructions ; Location de machines de chantier ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ; Crèches d'enfants.